1 – Édition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site https://www.alory-shop.fr sont informés de l’identité des différents intervenants :
| Rôle | Dénomination | Coordonnées |
|---|---|---|
| Éditeur | ALORY Commerce SAS au capital de 60 000 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 934 567 890 | Siège : 28 rue de la Soierie, 69002 Lyon (France) — contact : [email protected] |
| Directrice de la publication | Oriane Lefebvre, Présidente d’ALORY Commerce SAS | même contact |
| Hébergeur | Cloudflare, Inc. 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États‑Unis Support : https://cloudflare.com |
2 – Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite (art. L.335‑2 et s. CPI) et pourra donner lieu à poursuites.
3 – Limitations de responsabilité
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Des espaces interactifs (formulaire de contact, avis) sont à disposition ; tout contenu illicite (injurieux, raciste, diffamatoire, pornographique, etc.) pourra être supprimé sans préavis, l’éditeur se réservant la possibilité d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site https://www.alory-shop.fr est soumis au droit français. Sauf dispositions légales impératives contraires, les tribunaux compétents de Lyon sont exclusivement habilités à en connaître.
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1 – Édition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.alory-shop.fr l’identité des différents intervenants :
| Rôle | Dénomination | Coordonnées |
|---|---|---|
| Éditeur | Nova Retail Ventures SAS au capital de 75 000 €, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 945 123 456 | Siège : 5 impasse des Amphores, 34000 Montpellier (France) — contact : [email protected] |
| Directeur · trice de la publication | Élodie Masson, Présidente de Nova Retail Ventures SAS | même contact |
| Hébergeur | Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États‑Unis — support : https://cloudflare.com |
2 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site — textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, architecture — est la propriété exclusive de Nova Retail Ventures SAS ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
3 – Limitations de responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages matériels ou immatériels résultant de l’accès au site https://www.alory-shop.fr ou de son utilisation. Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif ; l’utilisateur en assume seul la responsabilité.
Des espaces interactifs (formulaire de contact, avis) sont proposés ; l’éditeur se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu illicite ou contraire aux bonnes mœurs et d’engager, le cas échéant, la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige relatif à l’utilisation du site https://www.alory-shop.fr est soumis au droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux matériellement et territorialement compétents de Montpellier.